Mentions légales

 

 

1. PRÉSENTATION DU SITE

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.studiophotocergy.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Éditeur du site et Directeur de la publication :

Mr Copp Didier, Photographe

Société : Studio Photo Cergy

Adresse : 12 rue des chauffours - 95000 Cergy

 

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE.

L’utilisation du site « Studio Photo Cergy» implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Le site «  Studio Photo Cergy » est mis à jour régulièrement par Mr Copp Didier .
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le webmaster, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

 

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site «  Studio Photo Cergy » a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société.
«  Studio Photo Cergy» s’efforce de fournir sur le site «  Studio Photo Cergy » des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site «  Studio Photo Cergy » sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site «  Studio Photo Cergy » ne sont pas exhaustifs.

Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Mr Copp Didier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Mr Copp Didier.


Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 


PARTENAIRES